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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALISTE DE L'EQUIPEMENT POUR PROFESSIONNELS DE L'ALIMENTAIRE - SEPAL
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PIMENT DU PAYS BASQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIMENT DU PAYS BASQUE
SPECIALISTE DE L'EQUIPEMENT POUR PROFESSIONNELS DE L'ALIMENTAIRE - SEPAL S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97690883
Date de dépôt :
04/08/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/08/2007

Présentation de la marque PIMENT DU PAYS BASQUE

Déposée le 4 août 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALISTE DE L'EQUIPEMENT POUR PROFESSIONNELS DE L'ALIMENTAIRE - SEPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIMENT DU PAYS BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-37 du 12 septembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPECIALISTE DE L'EQUIPEMENT POUR PROFESSIONNELS DE L'ALIMENTAIRE - SEPAL domicilié(e) Avenue du Maréchal Juin, BAYONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 946 851 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Rémy COURREGELONGUE Avocat - France.

La marque PIMENT DU PAYS BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97690883.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIMENT DU PAYS BASQUE est expirée depuis le 4 août 2007.

SPECIALISTE DE L'EQUIPEMENT POUR PROFESSIONNELS DE L'ALIMENTAIRE - SEPAL a également déposé les autres marques suivantes : SEPAL


SPECIALISTE DE L'EQUIPEMENT POUR PROFESSIONNELS DE L'ALIMENTAIRE - SEPAL S.A.R.L. - Avenue du Maréchal Juin, BAYONNE - France - SIREN 327946851


Maître Rémy COURREGELONGUE Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 12 sept. 1997 au BOPI 1997-37

Viande, poisson, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.